Déposée le 22 mars 2004 par monsieur BERSANI Mauro et monsieur SEGALIN Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « YELLOW SIGNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Les déposants sont monsieur BERSANI Mauro domicilié(e) 98, rue des Mûriers,84210 ALTHEN DES PALUDS - 84210 - France et monsieur SEGALIN Claude domicilié(e) 22b rue Pommier,84000 AVIGNON - 84000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERSANI Mauro domicilié(e) 98, rue des Mûriers,84210 ALTHEN DES PALUDS - 84210 - France.
La marque YELLOW SIGNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YELLOW SIGNS est expirée depuis le 22 mars 2014.
BERSANI Mauro a également déposé les autres marques suivantes : DEVIATION ROAD
M. BERSANI Mauro - 98, rue des Mûriers,84210 ALTHEN DES PALUDS - 84210 - France
M. SEGALIN Claude - 22b rue Pommier,84000 AVIGNON - 84000 - France
M. BERSANI Mauro - 98, rue des Mûriers,84210 ALTHEN DES PALUDS - 84210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcools. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Produits de l'imprimerie : articles pour reliures ; photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes, boites en carton ou en papier, matériels pour les artistes, boites en carton ou en papier, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures), dessins, instruments de dessin, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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