Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TERRES DES PAPES
BERSANI Mauro DUPUY Gilbert
Numéro de dépôt :
97688470
Date de dépôt :
21/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TERRES DES PAPES
Déposée le 21 juillet 1997 par BERSANI Mauro et DUPUY Gilbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRES DES PAPES »
Les déposants sont BERSANI Mauro, domicilié(e) 98, rue des Mûriers, 84210 ALTHEN des Paluds - France et DUPUY Gilbert, domicilié(e) 1, clos des Cadenières, 84460 CHEVAL BLANC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERSANI Mauro CAVOR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERSANI Mauro - 98, rue des Mûriers, 84210 ALTHEN des Paluds - France
DUPUY Gilbert - 1, clos des Cadenières, 84460 CHEVAL BLANC - France
M. BERSANI Mauro CAVOR - France
Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288307 - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1999-10-27
Toutes boissons alcooliques et non-alcooliques, naturelles et gazeuses: Alcools, vins, eaux minérales, bières, jus de fruits, sirops et toutes boissons et préparations pour faire des boissons. Viande, poisson, volaille et gibier, fruits, légumes, confitures, compotes, gelées, patisseries et confiseries, glaces, miels, moutardes, vinaigres, épices, sauces et condiments
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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