Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDILTO
BERSANI Bernard

Numéro de dépôt :
1413354
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1997
EDILTO de BERSANI Bernard

Présentation de la marque EDILTO

Déposée le 24 février 1987 par BERSANI Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDILTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERSANI Bernard, domicilié(e) 10, rue des Hauts Tillets, 92310 SEVRES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TRIMBACH ép. BERSANI - France.

La marque EDILTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDILTO est expirée depuis le 24 février 1997.


BERSANI Bernard - 10, rue des Hauts Tillets, 92310 SEVRES. - France


Mme TRIMBACH ép. BERSANI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Jeux, jouets, materiel éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].