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Marques déposées par BERRY GRAINES
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TERRES DE GRAINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE GRAINES
BERRY GRAINES

Numéro de dépôt :
4359101
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2027
TERRES DE GRAINES de BERRY GRAINES

Présentation de la marque TERRES DE GRAINES

Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par BERRY GRAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE GRAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est BERRY GRAINES domicilié(e) Rifardeaux - 18350 - NERONDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMIEN SNEESSENS domicilié(e) Rifardeaux - 18350 - Nérondes, France - France.

La marque TERRES DE GRAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE GRAINES arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.

BERRY GRAINES a également déposé les autres marques suivantes : GRAINES de SENS , les SUPER GRAINES , SA MAJESTE LA GRAINE ROYALEMENT BIEN CULTIVEE EN BERRY , BERRY GRAINES


BERRY GRAINES - Rifardeaux - 18350 - NERONDES - France


DAMIEN SNEESSENS - Rifardeaux - 18350 - Nérondes, France - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 26 juin 2018 - Rejet partiel n°726846 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Farine  ; préparations faites de céréales  ; biscuits ; gâteaux.