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Marques déposées par BERRY GRAINES
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SA MAJESTE LA GRAINE ROYALEMENT BIEN CULTIVEE EN BERRY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SA MAJESTE LA GRAINE ROYALEMENT BIEN CULTIVEE EN BERRY
BERRY GRAINES

Numéro de dépôt :
4395334
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
SA MAJESTE LA GRAINE ROYALEMENT BIEN CULTIVEE EN BERRY de BERRY GRAINES

Présentation de la marque SA MAJESTE LA GRAINE ROYALEMENT BIEN CULTIVEE EN BERRY

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par BERRY GRAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SA MAJESTE LA GRAINE ROYALEMENT BIEN CULTIVEE EN BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est BERRY GRAINES domicilié(e) Rifardeaux - 18350 - NERONDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGALYS.CONSEILS, Jean PROSPER domicilié(e) 2658 Route d'Orléans - 18230 - SAINT DOULCHARD - France.

La marque SA MAJESTE LA GRAINE ROYALEMENT BIEN CULTIVEE EN BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA MAJESTE LA GRAINE ROYALEMENT BIEN CULTIVEE EN BERRY arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

BERRY GRAINES a également déposé les autres marques suivantes : GRAINES de SENS , les SUPER GRAINES , TERRES DE GRAINES , BERRY GRAINES


BERRY GRAINES - Rifardeaux - 18350 - NERONDES - France


LEGALYS.CONSEILS, Jean PROSPER - 2658 Route d'Orléans - 18230 - SAINT DOULCHARD - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 5 juin 2018 - Retrait partiel n°725208 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-05

Farine ; préparations faites de céréales ; biscuits ; gâteaux ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; Quinoa ; lentilles bénéficiant de l'indication géographique protégée "lentiles du Berry" ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de vente au détail en ligne ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits.