Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINES de SENS
BERRY GRAINES

Numéro de dépôt :
4585330
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
GRAINES de SENS de BERRY GRAINES

Présentation de la marque GRAINES de SENS

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par BERRY GRAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINES de SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est BERRY GRAINES domicilié(e) Rifardeaux - 18350 - NERONDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAINTRIER AVOCATS, Monsieur Jean PROSPER domicilié(e) 52 Rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAINES de SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES de SENS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.

BERRY GRAINES a également déposé les autres marques suivantes : les SUPER GRAINES , TERRES DE GRAINES , SA MAJESTE LA GRAINE ROYALEMENT BIEN CULTIVEE EN BERRY , BERRY GRAINES


BERRY GRAINES - Rifardeaux - 18350 - NERONDES - France


CHAINTRIER AVOCATS, Monsieur Jean PROSPER - 52 Rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Inscription le 21 janvier 2020 - Retrait partiel n°777875 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-21

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; quinoa non transformé ; lentilles fraîches ; lentilles corail fraîches; lentilles vertes fraîches ; petit épeautre non transformé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (internet), mobile, ou à distance de produits alimentaires notamment produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, semences (graines), céréales en grains non travaillés, quinoa, lentilles, petit épeautre ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; gestion administrative de lieux d'expositions pour l'organisation d'expositions, foires, forums et salons, colloques, conférences et congrès ; gestion administrative de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatifs; informations et conseils en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services de multiplication de produits agricoles ; tous services relatifs à la défense des intérêts professionnels des exploitants agricoles, à savoir : formation, information comptable en matière fiscale, comptable et économique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.