Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BERRY GÉRALD
/
“ DOMAINE DU BOIS DE LOYSE ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ DOMAINE DU BOIS DE LOYSE ”
BERRY GÉRALD

Numéro de dépôt :
3591640
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
“ DOMAINE DU BOIS DE LOYSE ” de BERRY GÉRALD

Présentation de la marque “ DOMAINE DU BOIS DE LOYSE ”

Déposée le 28 juillet 2008 par BERRY GÉRALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ DOMAINE DU BOIS DE LOYSE ” »

Le déposant est BERRY GÉRALD domicilié(e) LE BOIS DE LOYSE,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERRY GÉRALD domicilié(e) LE BOIS DE LOYSE,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ DOMAINE DU BOIS DE LOYSE ” est expirée depuis le 28 juillet 2018.


BERRY GÉRALD - LE BOIS DE LOYSE,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France


BERRY GÉRALD - LE BOIS DE LOYSE,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Vin d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais – village et crus provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine du bois de Loyse ”.