Déposée le 24 mars 2004 par BERRY François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP CLEAN PACKAGING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est BERRY François domicilié(e) Les Faures - 63190 - ORLEAT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BERRY François domicilié(e) Les Faures - 63190 - ORLEAT - France.
La marque TOP CLEAN PACKAGING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP CLEAN PACKAGING est expirée depuis le 24 mars 2024.
BERRY François a également déposé les autres marques suivantes : TOP CLEAN PACKAGING
BERRY François - Les Faures - 63190 - ORLEAT - France
M. BERRY François - Les Faures - 63190 - ORLEAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549976 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-30
Matieres d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques. – boîtes en bois ou en matières plastiques. Récipients d'emballage en matieres plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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