Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BERRY Fenêtres
Berry Fenêtres

Numéro de dépôt :
3240042
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BERRY Fenêtres de Berry Fenêtres

Présentation de la marque BERRY Fenêtres

Déposée le 25 juillet 2003 par la société Berry Fenêtres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERRY Fenêtres »

Le déposant est la société Berry Fenêtres domicilié(e) 79 Rue Jean Jacques Rousseau,18000 BOURGES - 18000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 565 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Valentin Claude Berry Fenêtres domicilié(e) 79 Rue Jean Jacques Rousseau,18000 BOURGES - 18000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Berry Fenêtres - 79 Rue Jean Jacques Rousseau,18000 BOURGES - 18000 - France - SIREN 410565923


Monsieur Valentin Claude Berry Fenêtres - 79 Rue Jean Jacques Rousseau,18000 BOURGES - 18000 - France


Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393801 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Meubles, glaces miroirs cadres : produits (non compris dans d'autres classes) en bois liege Roseau, Jonc, osier, corne os, ivoire, baleine écaille ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matieres plastiques.