Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADIE
BERRURLER ALAIN

Numéro de dépôt :
3266643
Date de dépôt :
06/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2014
ACADIE de BERRURLER ALAIN

Présentation de la marque ACADIE

Déposée le 6 janvier 2004 par BERRURLER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est BERRURLER ALAIN domicilié(e) 2 Rue DE CHAMPEAU,78630 MORAIN VILLIERS - 78630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERRURIER ALAIN domicilié(e) 2 Rue de CHAMPEAU BURES - France.

La marque ACADIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADIE est expirée depuis le 6 janvier 2014.


BERRURLER ALAIN - 2 Rue DE CHAMPEAU,78630 MORAIN VILLIERS - 78630 - France


BERRURIER ALAIN - 2 Rue de CHAMPEAU BURES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services hôteliers. Maisons de retraite pour personnes âgées. Véhicules ; appareils de locomotion par terre. Par air ou par mer.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.