Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL ACADIE
BERRURIER Alain
BERGER Christian

Numéro de dépôt :
93480002
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque HOTEL ACADIE

Déposée le 9 août 1993 par BERRURIER Alain et BERGER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL ACADIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Les déposants sont BERRURIER Alain, domicilié(e) 2, rue de Champeaux - Bures, 78630 MORAINVILLIERS - France et BERGER Christian, domicilié(e) 21, rue Jacquard, 77400 LAGNY-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERRURIER Alain - France.

La marque HOTEL ACADIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL ACADIE est expirée depuis le 9 août 2003.

BERRURIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL ADELAIDE


BERRURIER Alain - 2, rue de Champeaux - Bures, 78630 MORAINVILLIERS - France

BERGER Christian - 21, rue Jacquard, 77400 LAGNY-SUR-MARNE - France


BERRURIER Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Hébergement temporaire; Restauration (alimentation)