Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REPARTON D'ARDOISE
Numéro de dépôt :
1342306
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/01/1996
Présentation de la marque REPARTON D'ARDOISE
Déposée le 30 janvier 1986 par BERRUE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « REPARTON D'ARDOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REPARTON D'ARDOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 12 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160864 - Publication au BOPI 1993-07-12