Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA NIVELLE HOTEL, BISTRO & RESTAURANT
M. BERROTARAN Sébastien
M. BERROTARAN Pascal

Numéro de dépôt :
4183455
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2025
LA NIVELLE HOTEL, BISTRO & RESTAURANT de BERROTARAN Sébastien

Présentation de la marque LA NIVELLE HOTEL, BISTRO & RESTAURANT

Déposée le 26 mai 2015 par monsieur BERROTARAN Sébastien et monsieur BERROTARAN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA NIVELLE HOTEL, BISTRO & RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Les déposants sont monsieur BERROTARAN Sébastien domicilié(e) Hotel la Nivelle, Rue de l'église - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France et monsieur BERROTARAN Pascal domicilié(e) Résidence Olhasso, Chemin Olhasso - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERROTARAN Sébastien, MAK2COM domicilié(e) 4 rue Louis Colas - 64600 - ANGLET - France.

La marque LA NIVELLE HOTEL, BISTRO & RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183455.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NIVELLE HOTEL, BISTRO & RESTAURANT arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.


M. BERROTARAN Sébastien - Hotel la Nivelle, Rue de l'église - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France

M. BERROTARAN Pascal - Résidence Olhasso, Chemin Olhasso - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France


M. BERROTARAN Sébastien, MAK2COM - 4 rue Louis Colas - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.