Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VTT PASSION
BERROD THIERRY, NOEL, CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
94542391
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque VTT PASSION

Déposée le 24 octobre 1994 par BERROD THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VTT PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est BERROD THIERRY, NOEL, CHRISTIAN, domicilié(e) 21 RUE FREDERIC MISTRAL, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONA LISA PRODUCTION SARL THIERRY BERROD - France.

La marque VTT PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTT PASSION est expirée depuis le 24 octobre 2004.

BERROD THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : nanoFILM


BERROD THIERRY, NOEL, CHRISTIAN - 21 RUE FREDERIC MISTRAL, 69300 CALUIRE - France


MONA LISA PRODUCTION SARL THIERRY BERROD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Appareils pour la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, bandes vidéo, disques acoustiques, disques optiques compacts, disques compacts (audio vidéo), disque compact audio-vidéo à usage informatique, vidéo disques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies et clichés, papeterie, articles de bureau.Vêtements, chaussures, chapellerie.Diffusion de programmes de télévision et d'émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, communication téléphonique, émissions radiophoniques.Edition et publication de livres, de revues, production de films sur bande vidéo, location de films d'enregistrement phonographique, organisation de compétition sportive, organisation de concours, divertissements radiophoniques et télévisés, manifestations sportives, publication de texte (autres que publicitaires)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.