Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GRAND HERBELAIS
BERRIDGE JACQUES

Numéro de dépôt :
1699832
Date de dépôt :
31/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2001

Présentation de la marque DOMAINE GRAND HERBELAIS

Déposée le 31 janvier 1991 par BERRIDGE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE GRAND HERBELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERRIDGE JACQUES, domicilié(e) 3 RUE DES CARMELITES, 95640 BREANCON - France.

La marque DOMAINE GRAND HERBELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GRAND HERBELAIS est expirée depuis le 31 janvier 2001.

BERRIDGE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BERINGE , DOMAINE CAP VIRNEY , DOMAINE LIRFANT , LES DELICES DU TERROIR , BARON MALLET BEAUFORT


BERRIDGE JACQUES - 3 RUE DES CARMELITES, 95640 BREANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vins de Pays et Vins d'Appellation d'Origine