Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CAP VIRNEY
BERRIDGE JACQUES

Numéro de dépôt :
1699830
Date de dépôt :
31/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2001

Présentation de la marque DOMAINE CAP VIRNEY

Déposée le 31 janvier 1991 par BERRIDGE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE CAP VIRNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERRIDGE JACQUES, domicilié(e) 3 RUE DES CARMELITES, 95640 BREANCON - France.

La marque DOMAINE CAP VIRNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CAP VIRNEY est expirée depuis le 31 janvier 2001.

BERRIDGE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BERINGE , DOMAINE LIRFANT , DOMAINE GRAND HERBELAIS , LES DELICES DU TERROIR , BARON MALLET BEAUFORT


BERRIDGE JACQUES - 3 RUE DES CARMELITES, 95640 BREANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vins de Pays et Vins d'Appellation d'Origine