Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE MONDE DU NEPAL ET DU TIBET
Numéro de dépôt :
96651093
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE MONDE DU NEPAL ET DU TIBET
Déposée le 18 novembre 1996 par BERRETTA Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONDE DU NEPAL ET DU TIBET »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERRETTA Brigitte a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 juin 2002 - Rejet total n°347569 - Publication au BOPI 2002-06-10
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52