DOMAINE DES GRAPPILLES DU POYARD
Présentation de la marque DOMAINE DES GRAPPILLES DU POYARD
Déposée le 8 août 2002 par BERRERD GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DES GRAPPILLES DU POYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES GRAPPILLES DU POYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES GRAPPILLES DU POYARD est expirée depuis le 8 août 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506153 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30