Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GRAPPILLES DU POYARD
BERRERD GILLES

Numéro de dépôt :
3179804
Date de dépôt :
08/08/2002
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
08/08/2022
DOMAINE DES GRAPPILLES DU POYARD de BERRERD GILLES

Présentation de la marque DOMAINE DES GRAPPILLES DU POYARD

Déposée le 8 août 2002 par BERRERD GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DES GRAPPILLES DU POYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est BERRERD GILLES domicilié(e) LE BOURG - 69460 - VAUX-EN-BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILLES BERRERD domicilié(e) LE BOURG - 69460 - VAUX-EN-BEAUJOLAIS - France.

La marque DOMAINE DES GRAPPILLES DU POYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES GRAPPILLES DU POYARD est expirée depuis le 8 août 2022.


BERRERD GILLES - LE BOURG - 69460 - VAUX-EN-BEAUJOLAIS - France


GILLES BERRERD - LE BOURG - 69460 - VAUX-EN-BEAUJOLAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506153 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30

Vin appellation d'origine contrôlée : Beaujolais Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine des grappilles du poyard