Déposée le 11 juillet 2015 par madame BERRAHOU NACERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DOUMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-31 du 31 juillet 2015.
Le déposant est madame BERRAHOU NACERA domicilié(e) 153 AVENUE ROGER SALENGRO - 94500 - CHAMPIGNY/MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERRAHOU NACERA domicilié(e) 153 AVENUE ROGER SALENGRO - 94500 - CHAMPIGNY/MARNE - France.
La marque DOUMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUMOUSS arrivera à expiration en date du 11 juillet 2025.
Mme BERRAHOU NACERA - 153 AVENUE ROGER SALENGRO - 94500 - CHAMPIGNY/MARNE - France
Mme BERRAHOU NACERA - 153 AVENUE ROGER SALENGRO - 94500 - CHAMPIGNY/MARNE - France
Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684667 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils d'éclairage, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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