Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERPA BUREAU D'ETUDE DE RISQUES, DE PREVENTION ET D'ASSURANCES
BERPA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92401983
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque BERPA BUREAU D'ETUDE DE RISQUES, DE PREVENTION ET D'ASSURANCES

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) BERPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERPA BUREAU D'ETUDE DE RISQUES, DE PREVENTION ET D'ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERPA domicilié(e) 79, rue de Monceau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 717 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERPA - France.

La marque BERPA BUREAU D'ETUDE DE RISQUES, DE PREVENTION ET D'ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERPA BUREAU D'ETUDE DE RISQUES, DE PREVENTION ET D'ASSURANCES est expirée depuis le 21 janvier 2002.


BERPA (Société Anonyme) - 79, rue de Monceau, 75008 PARIS - France - SIREN 303717409


BERPA - France


Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156384 - Publication au BOPI 1993-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-28

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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