Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARRE
Berout-Vandervoort & Co

Numéro de dépôt :
3097436
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2011

Présentation de la marque LE CARRE

Déposée le 26 avril 2001 par Berout-Vandervoort & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est Berout-Vandervoort & Co, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie, 1301 Sixth Street, Suite F SAN FRANCISCO 94107, CALIFORNIA, Etats Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE est expirée depuis le 26 avril 2011.


Berout-Vandervoort & Co - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie, 1301 Sixth Street, Suite F SAN FRANCISCO 94107, CALIFORNIA, Etats Unis d'Amérique - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vins.