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Marques déposées par la société BEROUJON ANTOINE
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DOMAINE DE BUYON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BUYON
BEROUJON ANTOINE

Numéro de dépôt :
1437870
Date de dépôt :
25/11/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
25/11/2017

Présentation de la marque DOMAINE DE BUYON

Déposée le 25 novembre 1987 par la société BEROUJON ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE BUYON »

Le déposant est la société BEROUJON ANTOINE domicilié(e) BUYON,69460 ST ETIENNE DES OULLIÈRES (dossier no 2356737) - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 274 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Antoine BEROUJON domicilié(e) Buyon,69460 ST ETIENNE DES OULLIÈRES (dossier no 2356737) - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE BUYON est expirée depuis le 25 novembre 2017.


BEROUJON ANTOINE - BUYON,69460 ST ETIENNE DES OULLIÈRES (dossier no 2356737) - 69460 - France - SIREN 402274021


Mr Antoine BEROUJON - Buyon,69460 ST ETIENNE DES OULLIÈRES (dossier no 2356737) - 69460 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356737 - Publication au BOPI 2007-11-28

Renouvellement sans limitation n°2101527 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de Buyon.