Déposée le 23 octobre 2003 par BEROUD Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est BEROUD Bruno domicilié(e) Lieu dit LE PUITS,73800 COISE - 73800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEROUD Bruno domicilié(e) Lieu dit LE PUITS,73800 COISE - 73800 - France.
La marque BPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEROUD Bruno - Lieu dit LE PUITS,73800 COISE - 73800 - France
BEROUD Bruno - Lieu dit LE PUITS,73800 COISE - 73800 - France
Inscription le 17 août 2004 - Rejet partiel n°397855 - Publication au BOPI 2004-08-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
• métaux communs et leurs alliages. • aiguilles à usage médical ; cathéters ; appareils et instruments chirurgicaux ; implants artificiels ; • métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. • dessinateurs d'arts graphique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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