Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BERNY MICHEL
/
CHATEAU SAINT CLAIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT CLAIR
BERNY MICHEL

Numéro de dépôt :
1536313
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/04/2019

Présentation de la marque CHATEAU SAINT CLAIR

Déposée le 18 avril 1989 par BERNY MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SAINT CLAIR »

Le déposant est BERNY MICHEL domicilié(e) LE CHAI,33570 PUISSEGUIN (dossier no 2397545) - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNY MICHEL domicilié(e) LE CHAI,33570 PUISSEGUIN (dossier no 2397545) - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SAINT CLAIR est expirée depuis le 18 avril 2019.

BERNY MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Château du Bois Joli , CHATEAU CHAMP DU CROS , CLOS DU BOIS JOLI


BERNY MICHEL - LE CHAI,33570 PUISSEGUIN (dossier no 2397545) - 33570 - France


BERNY MICHEL - LE CHAI,33570 PUISSEGUIN (dossier no 2397545) - 33570 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397545 - Publication au BOPI 2009-02-09

Renouvellement sans limitation n°2139274 - Publication au BOPI 1999-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 21 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746212 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Vin dáppellation dórigine provenant de léxploitation exactement dénommée: CHATEAU SAINT CLAIR