Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAMP DU CROS
BERNY MICHEL

Numéro de dépôt :
93500297
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2003

Présentation de la marque CHATEAU CHAMP DU CROS

Déposée le 30 décembre 1993 par la société BERNY MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CHAMP DU CROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la société BERNY MICHEL domicilié(e) le chai, 33570 PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 725 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNY MICHEL - France.

La marque CHATEAU CHAMP DU CROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAMP DU CROS est expirée depuis le 30 décembre 2003.

BERNY MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Château du Bois Joli , CLOS DU BOIS JOLI Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur controlée , CHATEAU CHAMP DU CROS , CHATEAU ST CLAIR , CLOS DU BOIS JOLI , CHATEAU SAINT CLAIR


BERNY MICHEL - le chai, 33570 PUISSEGUIN - France - SIREN 325725455


BERNY MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU CHAMP DU CROS