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Marques déposées par BERNON OLIVIER
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RTT
Marque expirée - Marque en non vigueur

RTT
BERNON OLIVIER

Numéro de dépôt :
3462910
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/11/2016
RTT de BERNON OLIVIER

Présentation de la marque RTT

Déposée le 15 novembre 2006 par BERNON OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « RTT »

Le déposant est BERNON OLIVIER domicilié(e) 13 rue Seguineau,33700 MERIGNAC - 33700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNON Olivier domicilié(e) 13 rue Seguineau,33700 MERIGNAC - 33700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTT est expirée depuis le 15 novembre 2016.


BERNON OLIVIER - 13 rue Seguineau,33700 MERIGNAC - 33700 - France


BERNON Olivier - 13 rue Seguineau,33700 MERIGNAC - 33700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Dessins. Affiches. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Vêtements. T. shirt. Chemises. Blousons. Vestes. Tongs. Chaussures. Maillot, caleçons, sous vêtement.

Planches de surf.