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Marques déposées par monsieur BERNIZAN MICHEL
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PALETA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALETA
M. BERNIZAN MICHEL

Numéro de dépôt :
3962545
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2022
PALETA de BERNIZAN MICHEL

Présentation de la marque PALETA

Déposée le 15 novembre 2012 par monsieur BERNIZAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PALETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur BERNIZAN MICHEL domicilié(e) 12 Impasse Clouzard - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNIZAN MICHEL domicilié(e) 12 Impasse Clouzard - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque PALETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALETA est expirée depuis le 15 novembre 2022.

BERNIZAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : COUP DOUBLE , LA PALOMBE


M. BERNIZAN MICHEL - 12 Impasse Clouzard - 64200 - BIARRITZ - France


M. BERNIZAN MICHEL - 12 Impasse Clouzard - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.