Marque enregistrée - Marque en non vigueur
G 7
Numéro de dépôt :
1623808
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
19/10/2000
Présentation de la marque G 7
Déposée le 19 octobre 1990 par BERNIZAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « G 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque G 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G 7 est expirée depuis le 19 octobre 2000.
BERNIZAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14