Marque enregistrée - Marque en non vigueur

miette
BERNIZAN GUYLENE

Numéro de dépôt :
3311077
Date de dépôt :
03/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
03/09/2014
miette de BERNIZAN GUYLENE

Présentation de la marque miette

Déposée le 3 septembre 2004 par BERNIZAN GUYLENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « miette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est BERNIZAN GUYLENE domicilié(e) AV. M. DELAY, RES “ LES TOURRETTES ” BAT D 3,64100 BAYONNE - 64100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNIZAN GUYLENE domicilié(e) AV M. DELAY, RES “ LES TOURRETTES ” BAT D 3,64100 BAYONNE - 64100 - France.

La marque miette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque miette est expirée depuis le 3 septembre 2014.

BERNIZAN GUYLENE a également déposé les autres marques suivantes : P'tite Vagabonde


BERNIZAN GUYLENE - AV. M. DELAY, RES “ LES TOURRETTES ” BAT D 3,64100 BAYONNE - 64100 - France


BERNIZAN GUYLENE - AV M. DELAY, RES “ LES TOURRETTES ” BAT D 3,64100 BAYONNE - 64100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Vêtements cache-coeur. Jupe – robe – pantalons courts et longs – veste débardeurs – tee-shirts – pull-over – foulards boas – casquettes – bonnets bandeaux pour la tête (habillement) chaussettes – ceintures gants – chaussures de plage – sous-vêtements – mitaines maillots de bain – guêtres collants – tunique – chemises bavettes (non en papier). Porte-monnaie. Sacs à main et de plage sacs à provisions. Porte-clefs de fantaisie – bracelets (bijouterie) chaînes (bijouterie) – bagues (bijouterie).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.