DOMAINE DES FOURNELLES
Présentation de la marque DOMAINE DES FOURNELLES
Déposée le 22 mars 1985 par BERNILLON BERNADETTE et BERNILLON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES FOURNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES FOURNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES FOURNELLES arrivera à expiration en date du 22 mars 2025.
Renouvellement sans limitation le 21 février 2005 n°2282681 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°425030 - Publication au BOPI 2005-12-26
Renouvellement sans limitation n°2045961 - Publication au BOPI 1995-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2015 n°2581547 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-03-17