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Marques déposées par madame bernigaud marthe
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THE BRASSEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE BRASSEUR
Mme bernigaud marthe

Numéro de dépôt :
4160854
Date de dépôt :
01/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2025
THE BRASSEUR de bernigaud marthe

Présentation de la marque THE BRASSEUR

Déposée le 1 mars 2015 par madame bernigaud marthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THE BRASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est madame bernigaud marthe domicilié(e) 142 route du tout huit - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme bernigaud marthe domicilié(e) 142 route du tout huit - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque THE BRASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE BRASSEUR arrivera à expiration en date du 1 mars 2025.


Mme bernigaud marthe - 142 route du tout huit - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


Mme bernigaud marthe - 142 route du tout huit - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.