Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNIER
/
LE TOUPET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOUPET
S.A.R.L. BERNIER

Numéro de dépôt :
93458947
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2003

Présentation de la marque LE TOUPET

Déposée le 5 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TOUPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNIER domicilié(e) Z.I Sud, Boulevard de l'Expansion, 61200 ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 207 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BERNIER - France.

La marque LE TOUPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUPET est expirée depuis le 5 mars 2003.

BERNIER a également déposé les autres marques suivantes : BERNIER , MARQUIS DE CHABREUIL , biboun , LOUIS BERNIER


S.A.R.L. BERNIER - Z.I Sud, Boulevard de l'Expansion, 61200 ARGENTAN - France - SIREN 390207090


S.A.R.L. BERNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vins