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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNIER
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BERNIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERNIER
BERNIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98713150
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/01/2028

Présentation de la marque BERNIER

Déposée le 15 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BERNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNIER domicilié(e) 2 rue du Languedoc - 91220 - BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 934 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque BERNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERNIER arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

BERNIER a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE CHABREUIL , biboun , LE TOUPET , LOUIS BERNIER


BERNIER, Société par actions simplifiée - 2 rue du Languedoc - 91220 - BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 437934672


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Inscription le 15 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467041 - Publication au BOPI 2008-01-15

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357367 - Publication au BOPI 2007-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2017 n°2666966 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-18

Inscription le 4 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792025 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Appareils électriques, à savoir relais électriques, transformateurs électriques, raccords de lignes électriques, raccordements électriques ; connexions, boîtes de connexion, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.