Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOELLA B.
Numéro de dépôt :
1593411
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2000
Présentation de la marque NOELLA B.
Déposée le 22 mai 1990 par BERNIER Noëlla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOELLA B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOELLA B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOELLA B. est expirée depuis le 22 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45