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Marques déposées par BERNIER Marcel
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JUSTE-A-COUDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUSTE-A-COUDRE
BERNIER Marcel

Numéro de dépôt :
1436458
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/1997

Présentation de la marque JUSTE-A-COUDRE

Déposée le 4 mars 1987 par BERNIER Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JUSTE-A-COUDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNIER Marcel, domicilié(e) ST. MEDARD-en-FOREZ, 42330 ST.GALMIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque JUSTE-A-COUDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTE-A-COUDRE est expirée depuis le 4 mars 1997.

BERNIER Marcel a également déposé les autres marques suivantes : VITE-A-COUDRE


BERNIER Marcel - ST. MEDARD-en-FOREZ, 42330 ST.GALMIER. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Patrons pour la confection de vêtements ou jouets divers, tissus, notamment tissus coupés prêts à être confectionnés ou partiellement confectionnés. Vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.