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Marques déposées par BERNIER JACQUES
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SOLAIRPAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLAIRPAC
BERNIER JACQUES

Numéro de dépôt :
3520526
Date de dépôt :
21/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2027
SOLAIRPAC de BERNIER JACQUES

Présentation de la marque SOLAIRPAC

Déposée le 21 août 2007 par BERNIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAIRPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-39 du 28 septembre 2007.

Le déposant est BERNIER JACQUES domicilié(e) LA TOUSERIE - 35500 - POCE LES BOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNIER JACQUES domicilié(e) LA TOUSERIE - 35500 - POCE LES BOIS - France.

La marque SOLAIRPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLAIRPAC arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

BERNIER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : PACTOLE , CLIMASTAR


BERNIER JACQUES - LA TOUSERIE - 35500 - POCE LES BOIS - France


M. BERNIER JACQUES - LA TOUSERIE - 35500 - POCE LES BOIS - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479815 - Publication au BOPI 2008-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Renouvellement sans limitation le 18 août 2017 n°2657338 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-18

Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; Stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; restauration de mobilier ; construction navale.