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Marques déposées par BERNIER Jacques
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LE CHAUFFAGE PAR LE FROID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAUFFAGE PAR LE FROID
BERNIER Jacques

Numéro de dépôt :
96645683
Date de dépôt :
09/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2006

Présentation de la marque LE CHAUFFAGE PAR LE FROID

Déposée le 9 octobre 1996 par BERNIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAUFFAGE PAR LE FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est BERNIER Jacques, domicilié(e) 68, rue du Président Roosevelt, 78500 SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNIER Jacques - France.

La marque LE CHAUFFAGE PAR LE FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAUFFAGE PAR LE FROID est expirée depuis le 9 octobre 2006.

BERNIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : QN QUALITE NAUTIC , PACTOLE , CLARISSE SOULIERS JEUNE STYLE , CLIMASTAR , SYREC , AXERGIE , SOLAIRPAC


BERNIER Jacques - 68, rue du Président Roosevelt, 78500 SARTROUVILLE - France


BERNIER Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires