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Marques déposées par BERNIER JACQUES
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CLIMASTAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIMASTAR
BERNIER JACQUES

Numéro de dépôt :
95596291
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2015

Présentation de la marque CLIMASTAR

Déposée le 6 novembre 1995 par BERNIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMASTAR »

Le déposant est BERNIER JACQUES domicilié(e) 7 rue du Lavoir,35500 ST AUBIN DES LANDES (dossier no 2297684) - 35500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNIER Jacques domicilié(e) 7 rue du lavoir,35500 ST AUBIN DES LANDES (dossier no 2297684) - 35500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMASTAR est expirée depuis le 6 novembre 2015.

BERNIER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : PACTOLE , SOLAIRPAC


BERNIER JACQUES - 7 rue du Lavoir,35500 ST AUBIN DES LANDES (dossier no 2297684) - 35500 - France


BERNIER Jacques - 7 rue du lavoir,35500 ST AUBIN DES LANDES (dossier no 2297684) - 35500 - France


Inscription le 12 janvier 2005 - Concession de licence n°405863 - Publication au BOPI 2005-01-12

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297684 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515496 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires