Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXERGIE
BERNIER Jacques

Numéro de dépôt :
94533848
Date de dépôt :
23/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2004

Présentation de la marque AXERGIE

Déposée le 23 août 1994 par BERNIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est BERNIER Jacques, domicilié(e) 68 rue du Président Roosevelt, 78500 SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNIER Jacques - France.

La marque AXERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXERGIE est expirée depuis le 23 août 2004.

BERNIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : QN QUALITE NAUTIC , PACTOLE , CLARISSE SOULIERS JEUNE STYLE , LE CHAUFFAGE PAR LE FROID , CLIMASTAR , SYREC , SOLAIRPAC


BERNIER Jacques - 68 rue du Président Roosevelt, 78500 SARTROUVILLE - France


BERNIER Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires