Déposée le 7 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNIER FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PROBIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNIER FRERES domicilié(e) Lieudit “ Les Maisons ” - 24160 - SAINT JORY LASBLOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 273 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROBIS est expirée depuis le 7 décembre 2019.
BERNIER FRERES, Société par actions simplifiée - Lieudit “ Les Maisons ” - 24160 - SAINT JORY LASBLOUX - France - SIREN 483273702
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Inscription le 2 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327769 - Publication au BOPI 2001-08-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366487 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 2 août 2001 - Changement de dénomination n°327770 - Publication au BOPI 2001-08-02
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503839 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Renouvellement sans limitation le 27 août 2009 n°2416517 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27
Produits pour l'hygiène corporelle ; composés ultra-absorbants, désinfectants, aseptisants et désodorisants pour utilisation postmortem ; fluides conservateurs pour thanatopraxie. Monuments funéraires métalliques ; plaques funéraires métalliques ; stèles funéraires métalliques ; dalles funéraires métalliques ; cercueils métalliques ; garnitures métalliques de cercueils ; urnes funéraires métalliques ; statuettes décoratives en métaux communs à vocation funéraire ; applique métalliques pour cercueils ; bustes en métaux communs ; objets d'art funéraire en métaux communs ; objets d'art religieux en métaux communs. Monuments funéraires non métalliques ; plaques funéraires non métalliques ; stèles funéraires non métalliques ; dalles funéraires non métalliques. Cercueils, garnitures de cercueils non métalliques, urnes funéraires, statuettes décoratives en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques à vocation funéraire ; appliques non métalliques pour cercueils, bustes en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; objets d'art funéraire en bois, cire, plâtre, matières plastiques, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, écume de mer ou succédanés de toutes ces matières ; meubles pour chapelle funéraire, mobilier funéraire ; objets d'art religieux en bois, cire, plâtre, matières plastiques, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, écume de mer ou succédanés de toutes ces matières ; présentoirs de cercueils non métalliques. Dentelles, broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; couronnes en fleurs artificielles ; brassards. Pompes funèbres ; confection de couronnes mortuaires et composition florale ; crémation ; enterrement ; soins de conservation postmortem de corps ; chambres funéraires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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