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Marques déposées par monsieur BERNIER Eric
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L'ARTISAN CHOCOLATÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARTISAN CHOCOLATÉ
M. BERNIER Eric

Numéro de dépôt :
3883579
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
L\'ARTISAN CHOCOLATÉ de BERNIER Eric

Présentation de la marque L'ARTISAN CHOCOLATÉ

Déposée le 21 décembre 2011 par monsieur BERNIER Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISAN CHOCOLATÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur BERNIER Eric domicilié(e) 49 rue Pasteur - 95410 - GROSLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNIER Eric domicilié(e) 49 rue Pasteur - 95410 - GROSLAY - France.

La marque L'ARTISAN CHOCOLATÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISAN CHOCOLATÉ est expirée depuis le 21 décembre 2021.


M. BERNIER Eric - 49 rue Pasteur - 95410 - GROSLAY - France


M. BERNIER Eric - 49 rue Pasteur - 95410 - GROSLAY - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan.