Marque expirée - Marque en non vigueur
LES DELICES DE L'ATLAS
Numéro de dépôt :
3474746
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
12/01/2017
Présentation de la marque LES DELICES DE L'ATLAS
Déposée le 12 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) BERNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « LES DELICES DE L'ATLAS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE L'ATLAS est expirée depuis le 12 janvier 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08