Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR MODIGLIANI
BERNHARD Philippe
RIO Loïc
MARFAING Laurent
KIEFFER François

Numéro de dépôt :
3305982
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014
QUATUOR MODIGLIANI de BERNHARD Philippe

Présentation de la marque QUATUOR MODIGLIANI

Déposée le 29 juillet 2004 par BERNHARD Philippe, RIO Loïc, MARFAING Laurent, KIEFFER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUATUOR MODIGLIANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Les déposants sont BERNHARD Philippe domicilié(e) 73 rue des fontaines,31300 TOULOUSE - 31300 - France, RIO Loïc domicilié(e) 27 rue Hermel,75018 PARIS - 75018 - France, MARFAING Laurent domicilié(e) 5/7 rue de Chaumont,75019 PARIS - 75019 - France, KIEFFER François domicilié(e) 151 bld de Charonne,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BERNHARD Quatuor MODIGLIANI domicilié(e) 73 rue des fontaines,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

La marque QUATUOR MODIGLIANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR MODIGLIANI est expirée depuis le 29 juillet 2014.


BERNHARD Philippe - 73 rue des fontaines,31300 TOULOUSE - 31300 - France

RIO Loïc - 27 rue Hermel,75018 PARIS - 75018 - France

MARFAING Laurent - 5/7 rue de Chaumont,75019 PARIS - 75019 - France

KIEFFER François - 151 bld de Charonne,75011 PARIS - 75011 - France


Monsieur Philippe BERNHARD Quatuor MODIGLIANI - 73 rue des fontaines,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

• supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ou optiques, cédéroms. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. • activités musicales : quatuor à cordes de musique classique. Service d'animation musicale, enseignement et spectacles. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement musical, de représentations musicales. Création d'un label discographique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.