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Marques déposées par BERNET Richard David
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ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY
BERNET Richard David, Chemin de la Ribassière, La Pounche, 13190 ALLAUCH. Agissant au nom et pour le compte de la société "ROY" en formation.

Numéro de dépôt :
1317365
Date de dépôt :
17/07/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/1995
ROY de BERNET Richard David

Présentation de la marque ROY

Déposée le 17 juillet 1985 par BERNET Richard David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNET Richard David, Chemin de la Ribassière, La Pounche, 13190 ALLAUCH. Agissant au nom et pour le compte de la société "ROY" en formation. - France.

La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY est expirée depuis le 17 juillet 1995.


BERNET Richard David, Chemin de la Ribassière, La Pounche, 13190 ALLAUCH. Agissant au nom et pour le compte de la société "ROY" en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Accessoires fourrure (mouton) chaussons, moufles, gilets, toques.