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Marques déposées par la société BERNET Jean
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DOMAINE DES AMANDILLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES AMANDILLIERS
BERNET Jean

Numéro de dépôt :
93451847
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES AMANDILLIERS

Déposée le 20 janvier 1993 par la société BERNET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES AMANDILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société BERNET Jean domicilié(e) Boyeu, 69380 CHATILLON D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 929 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERNET Jean - France.

La marque DOMAINE DES AMANDILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES AMANDILLIERS est expirée depuis le 20 janvier 2003.


BERNET Jean - Boyeu, 69380 CHATILLON D'AZERGUES - France - SIREN 300929528


Monsieur BERNET Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Vin d'Appellation d'Origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES AMANDILLIERS"