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Marques déposées par BERNET Christophe Pierre Jean Michel
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NOVARES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVARES
BERNET Christophe Pierre Jean Michel

Numéro de dépôt :
94514008
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque NOVARES

Déposée le 5 avril 1994 par BERNET Christophe Pierre Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est BERNET Christophe Pierre Jean Michel, domicilié(e) 4 clos de la Lande, 37140 BOURGUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNET Christophe - France.

La marque NOVARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVARES est expirée depuis le 5 avril 2004.


BERNET Christophe Pierre Jean Michel - 4 clos de la Lande, 37140 BOURGUEIL - France


BERNET Christophe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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