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Marques déposées par la société BERNET Bruno
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DOMAINE DES AMANDILLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES AMANDILLIERS
BERNET Bruno

Numéro de dépôt :
3210147
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
DOMAINE DES AMANDILLIERS de BERNET Bruno

Présentation de la marque DOMAINE DES AMANDILLIERS

Déposée le 6 février 2003 par la société BERNET Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES AMANDILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la société BERNET Bruno domicilié(e) 2 rue Péclet,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 444 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno BERNET domicilié(e) 2 rue Péclet,11100 NARBONNE - 11100 - France.

La marque DOMAINE DES AMANDILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES AMANDILLIERS est expirée depuis le 6 février 2013.


BERNET Bruno - 2 rue Péclet,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 403444821


Monsieur Bruno BERNET - 2 rue Péclet,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine des amandilliers"