Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS. INT
BERNES CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3009788
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2010

Présentation de la marque SOS. INT

Déposée le 24 février 2000 par BERNES CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS. INT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est BERNES CHRISTOPHE, domicilié(e) 28 Rue Beaubourg, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNES CHRISTOPHE - France.

La marque SOS. INT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS. INT est expirée depuis le 24 février 2010.


BERNES CHRISTOPHE - 28 Rue Beaubourg, 75003 PARIS - France


BERNES CHRISTOPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

- produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; Aliments pour bébés ; emplâtres. Matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). - appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de contrôle, (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Logiciels programmes d'ordinateur ; Cédéroms ; disque vidéo digital. - appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture ; articles orthopédiques ; trousses de chirurgien ou de médecins - produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés - vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie - jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) - services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d'informations commerciales ; agence de publicité ; analyse du prix de revient ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; recherche de marché ; mise à jour de documentation publicitaire ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; services de saisie et de traitements des données ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; traitement de texte ; diffusion d'annonces publicitaires ; systématisation de données dans un fichier central ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet - agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; services télégraphiques ; services téléphoniques ; services télex ; transmission de message, services de transmission services de transmissions d'informations par voie télématique ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet ; transmissions de données commerciales publicitaires par réseau Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet - accompagnement de voyageurs ; affrètement ; transport en ambulance ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; transport en automobile ; transport en bateau ; services de chauffeurs ; transport en chemin de fer ; conditionnement de produits ; distribution de colis, journaux, produits, courrier ; emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; entreposage ; distribution de journaux ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondances ; location de fauteuils roulants ; messagerie ; organisation de voyages ; services de sauvetage ; sauvetage sous-marin ; opérations de secours (transport) ; transports aériens ; transports aéronautiques - académies (éducation), production de films sur bande vidéos ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; publication de livres ; services de loisirs ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; plannification de réceptions (divertissement) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; publication de textes (autres que textes publicitaires) rédaction de scénarios ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de camps de vacances (divertissement) ; parcs d'attraction ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations à caractère scientifique - art dentaire ; art vétérinaire ; reconstitution de bases de données ; exploitation de brevets ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; protection civile ; cliniques ; clubs de rencontre ; conseil en construction ; conseils en propriété intellectuelle ; consultation en matière d'ordinateur ; consultation en matière de pharmacie ; consultation en matière de sécurité ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; dispensaires ; gérance de droits d'auteur ; services d'échanges de correspondance ; élaboration (conception) de logiciels ; études de projets techniques expertises (travaux d'ingénieurs) ; exploitation de brevets ; gestion de lieux d'exposition ; services hospitaliers ; imprimerie ; concession de licences de propriété intellectuelle, location d'installations sanitaires ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateur ; services médicaux ; orientation professionnelle ; programmation sur ordinateur ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de santé ; services de traduction ; conception de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; mise en place de sites sur Internet ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.