Déposée le 26 mars 2007 par BERNERON Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BASTA »
Le déposant est BERNERON Daniel domicilié(e) 830, chemin de L'Oulette,34700 SOUBES - 34700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel BERNERON domicilié(e) 830, chemin de L'Oulette,34700 SOUBES - 34700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTA est expirée depuis le 26 mars 2017.
BERNERON Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
BERNERON Daniel - 830, chemin de L'Oulette,34700 SOUBES - 34700 - France
Monsieur Daniel BERNERON - 830, chemin de L'Oulette,34700 SOUBES - 34700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques téléchargeables, lunettes (optique), lunettes de soleil, articles de lunetterie.
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, magazines, guides (produits de l'imprimerie), autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, objets d'art en papier ou en carton, dessins, lithographies, peintures (tableaux) encadrées ou non.
Information d'affaires commerciales et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou administratives sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial, organisation de concours à but commercial.
Divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de vidéoclips, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), formation, service de clubs (divertissement ou éducation), production et représentation de spectacles, organisation de spectacles (services d'impressarios), organisation de compétitions sportives, réservation de places pour les spectacles, location de films cinématographiques et d'enregistrements sonores, organisation et conduite de réunions politiques, organisation de loteries.
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