Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BERNELAS Yves

Numéro de dépôt :
3365602
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2025
Marque figurative de BERNELAS Yves

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juin 2005 par BERNELAS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est BERNELAS Yves domicilié(e) 4, Rue Jean-Sébastien Bach, Appartement 1264 - 14100 - LISIEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves BERNELAS domicilié(e) 4, Rue Jean-Sébastien Bach, Appartement 1264 - 14100 - LISIEUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365602.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.

BERNELAS Yves a également déposé les autres marques suivantes : NE BRISE PAS MA VIE OK , OCCIRIENT PARC TOURISTIQUE RICHESSES DES NATIONS VITRINE DU MONDE CULTURELLE FOLKLORIQUE ARTISANALE GASTRONOMIQUE ARTISTIQUE OCEANIE EUROPE ASIE AMERIQUE AFRIQUE , LA CROIX GLORIEUSE DU PARACLET , CONSEIL MONDIAL HUMANISTE C.M.H , , OCCIDENT-ORIENT , UTIL'MIX , AUDIO-VISION DES NATIONS , SECOURS FAMINE AIDONS-LAIT , ASCENSION


BERNELAS Yves - 4, Rue Jean-Sébastien Bach, Appartement 1264 - 14100 - LISIEUX - France


Monsieur Yves BERNELAS - 4, Rue Jean-Sébastien Bach, Appartement 1264 - 14100 - LISIEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Renouvellement sans limitation le 26 février 2015 n°2579940 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-26

– articles bijouterie. – produits de l'imprimerie. – services publicitaires.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).